I-CAC

Indice de Cotation des Artistes Certifiés

Mentions Légales

Le site ‘’http://www.i-CAC.fr’’ est la propriété de :

i-CAC Indice de Cotation des Artistes Certifiés

  • Association loi 1901 déclarée à la préfecture de police de Paris, immatriculée au RNA sous le N° W751233619
  • Code juridique : 9220
  • Siège social : 27, Place de la Madeleine 75008 PARIS - Tel. : 01 86 95 46 30
  • Hotline du site : 0 750 640 380 - Email : i-CAC.fr">contact@i-CAC.fr
  • Insee : SIRET N° 820 464 139 00014 Code NAF : N° 9499Z
  • Régime d’imposition : CSBL

 

Responsable de la publication

Michel-Charles de Gaudi - Email : mc.de.gaudi@gmail.com

 

i-CAC est

  • Titulaire et exploitant de la marque ‘’i-CAC’’, qui est enregistrée auprès des services de l’INPI sous le N° 16 4 273 617, Classification : 35 ; 41 ; 42
  • La ‘’Certification i-CAC’’ a été contrôlée et précisée par l’AFNOR via la société EGYP auprès de l’INPI
  • Propriétaire des noms de domaines : i-CAC.fr et i-CAC.com

 

Déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives auprès de la CNIL

i-CAC étant amené à traiter des données à caractère personnel, a déposé le dossier du site internet ‘’i-CAC.fr’’ auprès de la CNIL.

Le site internet est enregistré à la CNIL sous le N°2000218 v 0

 

Le site "http://www.i-CAC.fr" est :

  • Conçu et développé par la société IRCF, SARL au capital de 40 000 € - Siège social : 19, rue de la Prairie 24430 Marsac-sur-l’Isle - Tél. : 05 53 46 71 79 - Email : contact@ircf.fr - Site : www.ircf.fr
  • Hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 069 020 € - Siège social : 2, rue Kellermann 59100 Roubaix - France - Tél. : 09 72 10 10 07 - Email : contact@ovh.com - Site : www.ovh.com

 

Agence de communication

  • ADEKOI Conseil et communication, 14 rue Lafayette 24000 Périgueux Tel : 05 53 04 37 42 Email :contact@adekoi.com - Site : www.adekoi.com

 

 Service juridique

  • LEXEO Cabinet de Maître Alain Charbit, Avocat au Barreau de Paris, 31, rue Chardon Lagache 75016 Paris - Tel : 01 47 31 63 23 - Email : avocat@lexeo.fr

 

Dernière mise à jour : 16/01/2017